Les bonnes pratiques environnementales, de sante et sécurité d'une part, la communication et atteinte des objectifs fixés d'autres parts permettent le fonctionnement de l'entreprise dans une optique préventive. Toutefois ces dispositions ne sont pas nécessairement suffisantes si, en cas d'accident, les réactions des acteurs n'ont pas été suffisamment prédéfinies. En conséquence cette procédure précise, par rapport à un risque avéré ou un risque potentiel quel est le comportement attendu pour neutraliser ou réduire les dommages causés à l'environnement ou la sante et la sécurité.
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